Expertise
Présentation
* SC Janson Baugniet CV
Frédéric Fosseur est spécialisé en droit fiscal. Il conseille et défend ses clients dans le domaine des impôts directs (impôt des personnes physiques, impôt de sociétés, impôt des non-résidents) et des impôts indirects (TVA, droits d'enregistrement et droits de succession). Il a également acquis une expérience dans le domaine du non-marchand. Frédéric Fosseur est licencié en droit ainsi qu'en affaires publiques et internationales (UCL). Il a également suivi une spécialisation en droit fiscal à l'Ecole Supérieure des Sciences fiscales à Bruxelles. Il donne régulièrement des conférences sur des sujets fiscaux d'actualité.
Frédéric Fosseur est spécialisé en droit fiscal. Il conseille et défend ses clients dans le domaine des impôts directs (impôt des personnes physiques, impôt de sociétés, impôt des non-résidents) et des impôts indirects (TVA, droits d'enregistrement et droits de succession). Il a également acquis une expérience dans le domaine du non-marchand. Frédéric Fosseur est licencié en droit ainsi qu'en affaires publiques et internationales (UCL). Il a également suivi une spécialisation en droit fiscal à l'Ecole Supérieure des Sciences fiscales à Bruxelles. Il donne régulièrement des conférences sur des sujets fiscaux d'actualité.
Curriculum
Avocat associé
Droit fiscal
Né en 1970
Etudes
Langues
Expériences professionnelles
Avocat
Autres
Activités scientifiques
Participation en tant qu'orateur à de nombreux séminaires et conférences (notamment à la Compagnie Royale des Experts-Comptables et Comptables de Belgique CRECCB, au Centre Européen de Fiscalité (CEFI), auprès de secrétariats sociaux, à la Délégation des Barreaux de France, ...).
On citera notamment parmi les thèmes abordés :
Droit fiscal
Né en 1970
Etudes
- Candidatures en droit aux Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles), 1991
- Licence en affaires publiques et internationales à l'Université catholique de Louvain (grande distinction), 1993
- Licence en droit à l'Université catholique de Louvain (distinction), option économique et sociale (grande distinction), 1996
- Suivi d'une spécialisation en droit fiscal à l'Ecole Supérieure des Sciences Fiscales, 1996-1997
Langues
- Français
- Anglais
Expériences professionnelles
Avocat
- Membre du barreau de Bruxelles depuis 1997
- Collaborateur au sein du département de droit fiscal de l'association d'avocats STIBBE SIMONT MONAHAN DUHOT (aujourd'hui STIBBE), 1997-2001
- Association d'avocats JANSON depuis 2001
Autres
- Travail comme indépendant dans le domaine de l'import-export (notamment spécialisation en TVA et en droit douanier), 1993-1996
- Collaborateur au sein du Centre Européen de Fiscalité (CEFI), 1995-1997
Activités scientifiques
Participation en tant qu'orateur à de nombreux séminaires et conférences (notamment à la Compagnie Royale des Experts-Comptables et Comptables de Belgique CRECCB, au Centre Européen de Fiscalité (CEFI), auprès de secrétariats sociaux, à la Délégation des Barreaux de France, ...).
On citera notamment parmi les thèmes abordés :
- « La déduction pour capital à risque»
- « Actualités et éléments de procédure fiscale»
- « Les revenus divers »
- « Les conventions préventives de la double imposition »
- « Analyse de la convention franco-belge préventive de la double imposition »
- « Le statut fiscal du travailleur frontalier »
- « Le statut fiscal du travailleur mobile : analyse de quelques aspects en vue de résoudre un cas pratique »
- « Le sort des subsides en matière de TVA »
- « Problématique du droit à déduction en matière de TVA concernant les assujettis mixtes »
