Expertise
Presentation
Admitted to the Brussels Bar in 2009, Arnaud first worked for a law firm specialised in inheritance law. In 2012, he obtained a Master of Laws (LL.M) in international trade law from the Sussex University (U.K.). He joined Janson in September 2012.
He mainly focuses on contract law, commercial law, insolvency law and inheritance law.Since september 2014, he is also assistant in the Faculty of Law at the Free University of Brussels (course of civil law)
Languages: French, English and passive knowledge in Dutch.
Curriculum
Avocat Counsel
Droit commercial général – Droit patrimonial (y compris le droit des successions) – Droit des contrats – Droit de l’insolvabilité - Litiges
Né en 1986
Etudes
- Bachelier en droit : université libre de Bruxelles de 2004 à 2007
- Master en droit: Université libre de Bruxelles (Erasmus Université Charles de Prague) de 2007 à 2009
- Master complémentaire: Sussex University (U.K. – Master of Laws International Trade Law) 2011 à 2012
Langues
Français (langue maternelle)
Anglais (bonne connaissance)
Néerlandais (passif)
Activités professionnelles
Avocat
Admis au barreau de Bruxelles en 2009.
Inscrit sur la liste des praticiens de l’insolvabilité de l’Ordre français des avocats de Bruxelles (art. 20 §1er du Livre XX du Code de droit économique).
Septembre 2009 - Septembre 2011 : avocat collaborateur au cabinet Vogel.
Septembre 2011 – Décembre 2018 : avocat collaborateur au cabinet Janson Baugniet.
Depuis Janvier 2019 : avocat « counsel » au cabinet Janson Baugniet.
Activités scientifiques
Septembre 2014 – Septembre 2018 : assistant pour le cours de droit civil à la faculté de droit de l’Université Libre de Bruxelles (« U.L.B. »).
Publications
- « Evolutions de la jurisprudence depuis la loi du 27 mai 2013 » in Paiement, Insolvabilité et Réorganisation, coll. Les dossiers du J.T., Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 99-134 (co-écrit avec C. Alter).
- « Titre III : Droit de l’insolvabilité » in Nathalie MASSAGER, Droit civil et fondements de droit romain, Vol. II, 2017, Presses Universitaires de Bruxelles, pp. 110 et s. (co-écrit avec Jérôme Henri et Nathalie Massager).
- « Cinq années de jurisprudence en matière de continuité des entreprises (2013-2017) », in Le droit de l’insolvabilité : Analyse panoramique de la réforme, Anthemis, 2018, pp. 191-223 (co-écrit avec C. Alter)
- « Mise sous tutelle judiciaire de la société », in L’entreprise face à l’urgence, Coll. Jeune Barreau de Bruxelles, Larcier, 2018 (à paraître) (co-écrit avec C. Alter).
2. Articles dans des revues spécialisées
- « Commentaires sur le Règlement (UE) n° 2015/848 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2015 relatifs aux procédures d’insolvabilité (refonte) », in D.B.F., 2015/V, pp. 345-349 (co-écrit avec C. Alter).
- « Le traitement des dettes de précompte professionnel et de cotisations sociales dans le cadre d’une réorganisation judiciaire par accord collectif », in In Foro, 2015/4, n° 49, pp. 10-12 (co-écrit avec Cédric Alter).
- « La loi du 16 juin 2016 modifiant l'article 56, alinéa 2, de la loi relative à la continuité des entreprises (« L.C.E. ») », J.T., 2016/35, p. 631 (co-écrit avec Cédric Alter).
- « Égalité entre les créanciers publics et privés dans les réorganisations judiciaires », in J.T., 05/2017, pp. 93-100 (co-écrit avec Cédric Alter).
3. Conférences en droit de l’insolvabilité
- « La cession d'entreprise dans le cadre d'une procédure de réorganisation judiciaire », in Fusions, acquisitions et restructurations, séminaire Van Ham & Van Ham du 3 avril 2014.
- « Les évolutions de la jurisprudence depuis la réforme du 27 mai 2013 », in Entreprise en difficulté : Quel bilan de la loi sur la continuité des entreprises, séminaire IFE Benelux du 13 mai 2015.
- « Cinq années de jurisprudence en matière de continuité des entreprises (2013-2017) », in Le droit de l’insolvabilité : Analyse panoramique de la réforme, Séminaire du Réseau CAP, février 2018.
